Programme 2018

• La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et les données: quelle protection face à l’utilisation des données personnelles par les autorités publiques? 

Roberto Angrisani – Doctorant en droit en cotutelle à l’Université Laval et à l’Université de Bordeaux

Chargé de cours et chercheur en droit de l’Union européenne, récipiendaire de la bourse d’études supérieures du Canada Vanier (BESC Vanier), ancien stagiaire à la Cour de justice de l’UE, Roberto Angrisani poursuit sont doctorat à la Faculté de droit de l’Université Laval (Québec), sous la direction du Pr Olivier Delas, titulaire de la Chaire Jean Monnet en intégration européenne. Membre du Centre de droit international et transnational de la Faculté de droit de l’Université Laval et du Centre d’excellence Jean Monnet de l’Université de Montréal, ses recherches visent à définir les voies d’harmonisation en matière de protection des droits de la personne dans les domaines du droit pénal européen, à travers la jurisprudence de la Cour de justice. Auparavant, il a obtenu une maîtrise en droit de l’Université Federico II de Naples et est devenu avocat-stagiaire au Barreau de Naples. Il a également travaillé en tant que chargé de projets de coopération à l’Ambassade d’Italie à Dakar en 2011 et 2015 et fondé un organisme de coopération au développement en Afrique de l’Ouest.

• Actualités de la mise en œuvre du droit au déréférencement : entre recherche d’un équilibre avec le droit à l’information et définition d’un champ d’application territorial

Guillaume Macaux – Doctorant en droit en cotutelle à l’Université Laval et à l’Université Toulouse Capitole

Coordonnateur de la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval et étudiant- chercheur, Guillaume Macaux poursuit ses études au doctorat sous la co-direction du Professeur Olivier Delas (Université Laval) et de la Professeure Céline Castets-Renard (Université Toulouse 1 Capitole). Sa recherche doctorale porte sur la libre-circulation et la protection des données personnelles dans les relations transatlantiques. Diplômé en Droits européens (Licence, 2010-2013) et en Droit des affaires (Master 1, 2013-2014) à l’Université Lille 2 ainsi qu’en Droit international et transnational (LL.M., 2014-2016) à l’Université Laval, ses champs d’intérêt portent principalement sur le droit européen, le droit international économique, les relations transatlantiques, le droit du numérique et la protection des données à caractère personnel.

Panel 3 – TECHNOLOGIES &/+ JUDICIAIRE

Présidente: Céline Castets-Renard

• Les neurosciences et le droit: entre résurgence et émergence de problématiques techno-juridiques

Victor Genevès – Doctorant en droit en cotutelle à l’Université de Montréal et à l’ENS Paris-Saclay

Victor Genevès travaille sur les réceptions judiciaires d’expertises liées à l’imagerie cérébrale. L’objet de la thèse consiste à souligner les décorrélations entre la technologie normative (imagerie) d’une part et les normes étatiques sensées régulées son appréhension judiciaire d’autre part. Partant de cet état de rupture, la thèse soutient qu’un système de conformité à des normes techniques au sein du complexe judiciaire pourrait établir un dialogue entre les acteurs concernés. Celui-ci délimiterait notamment les zones controversées caractérisant les mobilisations judiciaires de l’imagerie.

• Droit et intelligence artificielle: nouvelles perspectives juridiques

Christelle Papineau – Doctorante en droit à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université de Montréal

Christelle Papineau est candidate au doctorat en droit sous le régime d’une cotutelle de thèse internationale établie entre l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, et l’Université de Montréal. Ses recherches se focalisent sur les interactions entre le droit et l’intelligence artificielle, dans une dynamique comparatiste entre l’Europe et l’Amérique du Nord. Elle s’intéresse plus précisément, dans le cadre de sa thèse, au concept de « responsabilité du fait algorithmique ». De manière plus large, elle s’intéresse à l’intelligence artificielle et aux instruments d’aide à la décision, d’application automatisée des lois, à la justice prédictive et à la police prédictive.

Présidente: Véronique Guévremont 

• Le management stratégique  des titres de propriété industrielle

Julien Brosse – Doctorant en droit à l’Université de Montréal

Julien Brosse est candidat au doctorat (LL.D.) à la Faculté de droit de l’Université de Montréal sous la co- direction du Pr. Ysolde Gendreau (Faculté de droit – Udem) et du Pr. Louis Hébert (HEC Montréal). Il est également chargé de cours à la Faculté de droit au sein de la Maîtrise en droit électronique (Droit des technologies de l’information). Ses problématiques de recherche sont placées sous le prisme du management stratégique des titres de propriété industrielle. Julien Brosse étudie notamment les enjeux et les motivations des modifications normatives en la matière, à la lumière des options stratégiques des entreprises dans leur processus de gestion de la création de valeur. Titulaire d’une licence en droit privé et de diplômes universitaires en droit asiatique et en droit américain (Université Jean Moulin Lyon III), Julien a par ailleurs obtenu un Master I droit et technique des affaires au sein de l’IDEA (Institut de Droit et Économie des Affaires – Lyon). Il se spécialise par la suite en propriété intellectuelle en obtenant un Master II Droit de la propriété intellectuelle – Droit du design (Université Lumière Lyon II).

• La titularité des droits de propriété intellectuelle sur les créations réalisées par intelligence artificielle 

Emilie Guiraud – Doctorante en droit en cotutelle à l’Université Laval et à l’Université Toulouse 1 Capitole

Emilie Guiraud est actuellement doctorante en droit à l’Université Laval à Québec sous la direction du Professeur Georges Azzaria, en cotutelle avec l’Université Toulouse 1 Capitole sous la direction de la Professeure Céline Castets-Renard. Elle est titulaire d’une licence en droit économie et gestion (Université de Toulon) et de deux maîtrises en droit des contrats (Université de Toulon) et en droit international et transnational (Université Laval). Elle a travaillé pendant un an et demi en tant qu’auxiliaire de recherches au sein de la Faculté de droit de l’Université Laval.

Panel 5 – TECHNOLOGIES &/+ TRAVAIL